MENTIONS LÉGALES

ARTICLE 1 : L’EDITEUR

Le site internet accessible à l’adresse : degust-vin-joss.fr est édité par la société Les Bêles Rencontres de Joss.

Le site internet, ainsi que l’ensemble des droits y afférents est la propriété de la société Les Bêles Rencontres de Joss. Toute reproduction, même partielle est soumise à l’autorisation préalable du propriétaire. Toutefois par exception, les simples liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demande spécifique.

 

Dénomination : SASU Les Bêles Rencontres de Joss au capital de 1 000€
Siège social : 3 rue Merle – 69510 Thurins
Téléphone : +337 84 93 74 07
E-mail : contact@degust-vin-joss.fr
Site web : www.degust-vin-joss.fr
N° immatriculation RCS : 839 908 779 LYON
N° de TVA : FR29839908779
Représentant légal : Josselin BAY
Le directeur de la publication et de rédaction est Josselin BAY en qualité de représentant légal de la SASU Les Bêles Rencontres de Joss.

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ARTICLE 2 : L’HEBERGEUR

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

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ARTICLE 3 : ACCES AU SITE

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site degust-vin-joss.fr ne saurait être tenu responsable.

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ARTICLE 4 : PROTECTION DES MINEURS
Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de dix huit (18) ans est interdite, l’utilisateur s’engage, en participant aux activités, à avoir dix huit ans révolus à la date de réservation.

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ARTICLE 5 : PROTECTION DES FICHIERS - DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, Les Bêles Rencontres de Joss est l’auteur et propriétaire des bases de données composant le présent site. Toutes les données figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, contenu informationnel…), sauf renvoi explicite à un droit d’auteur d’une tierce partie, sa conception exclusive et propre, protégée par les droits d’auteur comme œuvre de l’esprit. Tout usage, reproduction partielle ou totale non autorisé sera poursuivi.

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ARTICLE 6 : COLLECTE DE DONNEES

Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

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Par courrier : Les Bêles Rencontres de Joss, 3 rue Merle – 69510 Thurins

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L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer et apprécier avec modération.